Rechercher un brevet, une norme

Un brevet

Un brevet est un titre de propriété industrielle protégeant pendant 20 ans les inventions techniques. Il confère à son titulaire le droit d’empêcher des tiers d’exploiter l’invention dans les pays pour lesquels il a été délivré. Le brevet protège une innovation technique, c'est-à-dire un produit ou un procédé qui apporte une solution technique à un problème technique donné.

 

Espacenet

Base de données de l’Office européen des brevets offrant un accès gratuit à des millions de brevets déposés dans le monde.

Espacenet  permet de faire une recherche dans le texte de l’ensemble des brevets qui y sont déposés.

 

 

 

 

 

Pour rechercher un brevet, vous pouvez :

  • saisir votre recherche à partir de mots-clés, séparés par un espace ou par un opérateur booléen (SmartSearch)
  • effectuer votre recherche à partir de la Classification coopérative des brevets (CPC)

 

 

Rechercher un brevet avec les codes de classification

Aide à la recherche avec les codes de la Classification coopérative (Cooperative Patent Classification - CPC). Copies d'écran avec méthodologie de recherche et analyse des résultats de la base de données internationale Espacenet.

Auteur : Manuel Durand-Barthez - CC BY-SA

Lien : http://www.slideshare.net/URFISTParis/rechbrevschema-130116084054phpapp02

TÉLÉCHARGER LA PRÉSENTATION

Une norme française ou internationale

Normes françaises, européennes et internationales

Toulouse INP dispose d’un abonnement à Cobaz, plateforme de l'AFNOR (Association française de normalisation) qui vous permet d'accéder aux :

  • normes AFNOR (normes en vigueur, annulées et projets)
  • normes ISO en vigueur
  • réglementations techniques française et européenne liées à la normalisation, paraissant au JORF (Journal officiel de la République française) ou au JOUE (Journal officiel de l’Union européenne)

 

Cobaz offre également des fonctionnalités qui permettent notamment d'analyser les normes, d'identifier des changements entre deux versions, mais aussi de télécharger les normes AFNOR au format pdf.

En savoir plus

Une norme IEEE

Normes spécialisées en génie électrique, électronique, informatique, télécommunications

L'INP dispose d'un abonnement à la plateforme IEEE Xplore avec accès, depuis la page Browse Standards, au texte intégral des normes IEEE:

  • normes techniques IEEE en vigueur, révisées, archivées
  • projets de normes IEEE

 

La recherche est possible :

  • par mots-clés
  • mais aussi par numéro de norme ou code ICS
  • regroupement des normes par sujet ou thématique

 

 

IEEE (Institute of Electrical and Electronics Engineers) est une association professionnelle à but non lucratif. Elle s'attache à promouvoir la technologie dans les domaines de l’ingénierie électrique, de l'électronique, de l'informatique et des télécommunications.

Contactez Toulouse INP

6 allée Emile Monso - BP 34038
31029 Toulouse Cedex 4

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